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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AS 24
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PASSalert
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSalert
AS 24, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3604409
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2028
PASSalert de AS 24

Présentation de la marque PASSalert

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AS 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSalert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AS 24 domicilié(e) 1 Boulevard du Zenith, Parc Tertiaire Ar Mor - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 538 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque PASSalert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSalert arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

AS 24 a également déposé les autres marques suivantes : IMMAT CONTROL , ACTIVAT , AS 24 , CARDA!ERT , AS24 , AS 24 , ACTIVAT , AS 24 , Contract 24 , TAK & DRIVE


AS 24, Société par actions simplifiée - 1 Boulevard du Zenith, Parc Tertiaire Ar Mor - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 347538043


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 28 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554803 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-28

Inscription le 24 août 2016 - Changement d'adresse n°678183 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-24

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681109 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14

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